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Depuis de nombreuses années, la veille réglementaire est devenue incontournable pour les entreprises et organisations ayant des systèmes de management certifiés ISO 14001, ISO 50001, MASE et OHSAS 18001 ou ISO 45001.
La veille réglementaire est un procédé dont l’objectif est, dans un premier temps, d’identifier les textes applicables à une organisation à un instant T. Dans un second temps, il est nécessaire de suivre les évolutions réglementaires : nouveautés, modifications ou encore abrogation de textes.
Suite à cela, il y a l’évaluation de conformité. L’objectif est d’évaluer pour chacune des exigences applicables la conformité des installations, procédés, infrastructures… et de statuer sur la conformité. Pour cela, il faut des données d’entrées et de sorties, dont voici quelques exemples :
Bien sûr, tout le monde est concerné par la veille réglementaire. Il faut savoir anticiper les changements à venir afin de mieux piloter son organisation.
Il faut savoir s’y prendre suffisamment à l’avance pour bien faire sa veille. Le faire dans l’urgence compromet son exhaustivité, son efficacité ou sa bonne réalisation. Il est important d’identifier les acteurs qui auront un rôle à jouer dans le processus, que ce soit interne ou externe. Établir un cahier des charges complet et précis afin que chacun puisse y trouver son compte.
Il faut toujours se tenir informé des nouveautés auprès des textes officiels afin de ne pas manquer une indication. Cela est long, mais utile. Les informations trouvées devront être enregistrées dans un registre listant chacun de ces textes.
Comprendre les textes législatifs est important, car ces derniers sont complexes. Il faut alors rédiger pour chaque texte des notes afin qu’une personne n’ayant pas une connaissance de celui-ci puisse en saisir la teneur et identifier les informations clés.
A chaque nouveauté, il est primordial de mettre à jour sa veille. D’autant plus si vous ne voulez pas que la vôtre devienne vite obsolète.
Suite à votre veille complète et opérationnelle, il vous faudra évaluer la conformité de votre organisation. Ainsi, comparez l’état de votre organisation avec ce qui est attendu dans les exigences.
Avec tout ceci, il est désormais beaucoup plus simple d’interpréter l’état et l’avancement de votre veille réglementaire, de votre évaluation et de votre plan d’action.
